La fumée de cigarette est-elle un trouble anormal de voisinage ?

[p***@gmail.com]

Bonjour,

Dans la résidence, je viens de changer de voisins.

Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.

Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).

Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.

Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.

Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).

J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.

Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.

D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?

Merci.

Marc-Edouard

[Les pipoux]

Post by p***@gmail.com
Bonjour,
Dans la résidence, je viens de changer de voisins.
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).
Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.
Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.
Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).
J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.
Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?
Merci.
Marc-Edouard

S'il est venu vous voir pour vous le dire, c'est bien que ça le gène. Si
un voisin faisait des sardines grillées sur son balcon et que l'odeur de
fumée rentrait chez vous, peut être que vous n'apprécierez pas. Ben lui
c'est pareil. D'ailleurs, si vous fumez à la fenêtre, c'est bien que
l'odeur de cigarette dans un appartement, c'est gênant, alors soyez
cool, la vie ce n'est pas qu'une question de droit.

[p***@gmail.com]

Post by Les pipoux

Post by p***@gmail.com
Bonjour,
Dans la résidence, je viens de changer de voisins.
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).
Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.
Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.
Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).
J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.
Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?
Merci.
Marc-Edouard

S'il est venu vous voir pour vous le dire, c'est bien que ça le gène. Si
un voisin faisait des sardines grillées sur son balcon et que l'odeur de
fumée rentrait chez vous, peut être que vous n'apprécierez pas. Ben lui
c'est pareil. D'ailleurs, si vous fumez à la fenêtre, c'est bien que
l'odeur de cigarette dans un appartement, c'est gênant, alors soyez
cool, la vie ce n'est pas qu'une question de droit.

Le droit permet de résoudre avec objectivité des différents, qui ne
trouve pas leur issue par la simple et courtoise négociation.

De plus, je trouve mon voisin d'une fort mauvaise foi, car il est gêné
quelle que soit la direction du vent ! même lorsque mes volutes
partent dans la direction *opposée* de sa fenêtre.

Enfin, je vous rassure. Je suis magnanime : le voisin et sa famille
violent en permanence le règlement de copropriété (chien qui aboie
plusieurs heures durant, poubelles entreposées devant la porte,
bicyclettes dans les couloirs...) et nuisent à ma tranquillité : je ne
me suis pas plaint.

Bien à vous,

Vincent

[vocatus]

<***@gmail.com> a écrit dans le message de news:
487c64c3-fe94-4f94-977c-***@c58g2000hsc.googlegroups.com...
.../...

Enfin, je vous rassure. Je suis magnanime : le voisin et sa famille
violent en permanence le règlement de copropriété (chien qui aboie
plusieurs heures durant, poubelles entreposées devant la porte,
bicyclettes dans les couloirs...) et nuisent à ma tranquillité : je ne
me suis pas plaint.

Bien à vous,

Vincent

= =
bonsoir

nou sommes rassurés mais

pourquoi ne fumez vous pas *dans* votre home sweet home
fenêtres fermées
décrivez nous les avantages à fumer "à sa fenêtre"

pour moi c'est un trouble anormal de voisinage dans la copro
si les conditions atmosphériques obligent à laisser les fenêtres ouvertes

un cas similaire au votre a été résolu ya qqs années par lancer
d'une boule puante juste au dessus de la fenêtre du voisin fumant


V

[Bégé]

Post by p***@gmail.com
De plus, je trouve mon voisin d'une fort mauvaise foi,

mais qu'est ce que vous attendez pour changer de voisin!!!

déménagez vite!!!

moi aussi la fumée de la cigarette de ma voisine me dérange vivement,
je lui en ai parlé et depuis elle fait des efforts et parfois ça sent un peu
et je ne dis plus rien

[p***@gmail.com]

Post by Les pipoux
S'il est venu vous voir pour vous le dire, c'est bien que ça le gène. Si
un voisin faisait des sardines grillées sur son balcon et que l'odeur de
fumée rentrait chez vous, peut être que vous n'apprécierez pas. Ben lui
c'est pareil. D'ailleurs, si vous fumez à la fenêtre, c'est bien que
l'odeur de cigarette dans un appartement, c'est gênant, alors soyez
cool, la vie ce n'est pas qu'une question de droit.

Le droit permet de résoudre avec objectivité des différents, qui ne
trouve pas leur issue par la simple et courtoise négociation.

De plus, je trouve mon voisin d'une fort mauvaise foi, car il est gêné
quelle que soit la direction du vent ! même lorsque mes volutes
partent dans la direction *opposée* de sa fenêtre.

Enfin, je vous rassure. Je suis magnanime : le voisin et sa famille
violent en permanence le règlement de copropriété (chien qui aboie
plusieurs heures durant, poubelles entreposées devant la porte,
bicyclettes dans les couloirs...) et nuisent à ma tranquillité : je ne
me suis pas plaint.

Bien à vous,

Marc-Edouard

[Serge]

Post by Les pipoux

Post by p***@gmail.com
Bonjour,
Dans la résidence, je viens de changer de voisins.
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).
Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.
Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.
Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).
J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.
Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?
Merci.
Marc-Edouard

S'il est venu vous voir pour vous le dire, c'est bien que ça le gène.
Si un voisin faisait des sardines grillées sur son balcon et que
l'odeur de fumée rentrait chez vous, peut être que vous n'apprécierez
pas. Ben lui c'est pareil. D'ailleurs, si vous fumez à la fenêtre,
c'est bien que l'odeur de cigarette dans un appartement, c'est gênant,
alors soyez cool, la vie ce n'est pas qu'une question de droit.

Oui mais ici c'est un forum de DROIT !!!

Serge

[p***@gmail.com]

Post by vocatus
pourquoi ne fumez vous pas *dans* votre home sweet home
fenêtres fermées
décrivez nous les avantages à fumer "à sa fenêtre"

Les avantages sont de contenter mon bon plaisir.

Post by vocatus
un cas similaire au votre a été résolu ya qqs années par lancer
d'une boule puante juste au dessus de la fenêtre du voisin fumant

Oui, c'est une excellente réaction, ô combien civilisée... Pourquoi
pas le bûcher pour l'indélicat fumeur ? !

Post by vocatus
Oui mais ici c'est un forum de DROIT !!!

Merci, Serge, de ce rappel à l'évidence ! Si je pose une question ici,
c'est dans l'espoir d'obtenir une réponse juridique.

Bien à vous,

Marc-Edouard

[Sylvain]

Post by p***@gmail.com

Post by vocatus
pourquoi ne fumez vous pas *dans* votre home sweet home
fenêtres fermées
décrivez nous les avantages à fumer "à sa fenêtre"

Les avantages sont de contenter mon bon plaisir.

Pourquoi ne pas contenter sont plaisir par la culture, par le savoir....
plutot que par la cigarette ?

La cigarette rend malade, intoxique les autres, augmente le risque
d'incendit, est dégueulasse avec les mégots par terre

Post by p***@gmail.com

Post by vocatus
un cas similaire au votre a été résolu ya qqs années par lancer
d'une boule puante juste au dessus de la fenêtre du voisin fumant

Oui, c'est une excellente réaction, ô combien civilisée... Pourquoi
pas le bûcher pour l'indélicat fumeur ? !

Satisfaire son bon plaisir, en pourrissant la vie des autres n'est pas plus
civilisée

C'est parce que vous ne vous rendez pas compte a quel point la cigarette
pue, comme tous les fumeurs

[Bégé]

Post by Sylvain
C'est parce que vous ne vous rendez pas compte a quel point la cigarette
pue, comme tous les fumeurs

tout à fait d'accord,
les chauffeurs de taxi n'ont pas le droit de fumer dans leurs taxis, mais
parfois
il y a des chauffeurs qui puent tellement la clope que ça donne envie de
vomir !
et franchement le mieux serait qu'ils changent de métier!

[Rémi Fasollasi]

Post by p***@gmail.com
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?

Mauvais coucheur.
Mettez-vous au cigare, il vous demandra de reprendre la cigarette.

[Bégé]

Post by Rémi Fasollasi
Mauvais coucheur.
Mettez-vous au cigare, il vous demandra de reprendre la cigarette.

ou à la pipe, euh je parle de clle qu'on fume hein?
mettez y tu tabac "narval" au moins ça sentira bon ;-)))

[Le Fou]

<***@gmail.com> a écrit :
Bonjour,

Dans la résidence, je viens de changer de voisins.

Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.

Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).

Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.

Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.

Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).

J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.

Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.

D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?
============================================

Tu as le droit de fumer chez toi.
Tu as le droit de fumer à l'extérieur.
Quand tu es à ta fenêtre tu es chez toi et la fumée part à l'extérieur, tu
ne commets aucune faute.
Certains t'ont conseillé de fumer "à l'intérieur" mais le problème se posera
aussi quand tu ouvriras ta fenêtre pour aérer...
C'est vrai que c'est le même problème que les sardines au barbecue, ça peut
gêner les voisins mais ce n'est pas interdit (sauf arrêté local).
En résumé, tu es dans ton droit.
Maintenant il est vrai que les bonnes relations entre voisins passent
parfois par quelques concessions de la part de chacun... A toi de voir ;-)

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/

[Le Gaulois]

Post by Le Fou
En résumé, tu es dans ton droit.

Il n'y a pas a priori de loi qui l'interdise.
En cherchant bien dans les 10 500 lois, 120 000 décrets, 7 400 traités,
17 000 textes communautaires on trouverait peut-être quelque chose.
Peut-être qu'un jour un jugement fera jurisprudence. Le tabagisme
passif tue, enfumer les gens pourrait être considéré comme une mise
en danger de la vie d'autrui.

Mais il n'y a pas de loi qui interdise de péter ou de roter.
Certaines attitudes peuvent découler du savoir vivre plus que
des obligations et interdictions faites par la loi.

[Sylvain]

Post by p***@gmail.com
Bonjour,
Dans la résidence, je viens de changer de voisins.
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Jusqu'ici, je ne dérangeais personne, et pas le prédécesseur de mes
voisins, un non fumeur, qui vivait lui aussi fenêtres grandes ouvertes
(je recevais la visite de ses chats !).
Or, les nouveaux voisins ont décidé que je les dérangeais. Que le vent
vienne de l'est ou de l'ouest, il paraît que je les incommode en
permanence. Depuis une semaine, mon voisin me rend une visite par jour
pour réitérer sa demande, et il m'importune.

A proximité des façades de bâtiment, le vent tourne

Post by p***@gmail.com
Il me conseille d'aller fumer en bas de l'immeuble pour pétuner. Je ne
vois pas pourquoi je devrais subir cette contrainte. Pourquoi ne
serait-ce pas lui qui descend avec sa famille, lorsque j'ai envie de
griller une cigarette ? Je suis fumeur. J'ai le droit de fumer comme
lui de ne pas fumer.. Je n'ai pas la peste !:). Après tout, lorsque
j'exhale ma fumée, je le fais sur le domaine public.

A part que lorsque l'on ne fume pas, on ne modifit rien à l'environnement,
et que lorsque que l'on fume on modifit l'environnement de tel sorte que les
personnes sont obligées de le suporter.

C'est comme si vous pratiquiez le tir dans un lieux publique, et que vous
prétendiez que les personnes n'ont qu'a pas être dans la trajectoire.

Qu'est que vous diriez, si votre voisin passionné de tire, envoyait des
projectils traversant votre terrasse, et vous proposait d'aller ailleurs
pendant les séances de tire ?

Post by p***@gmail.com
Je lui ai conseillé gentiment de fermer ses fenêtres le temps de ma
cigarette, il refuse, au motif qu'il n'est pas toujours dans la pièce
(dans ce cas, pourquoi est-il dérangé ? c'est un mystère !).

Si l'on doit s'organiser par rapport aux voisin !!

La libertée c'est de pouvoir respirer de l'air pure comme l'on veut quand on
veut.

Post by p***@gmail.com
J'ai vérifié dans le règlement de copropriété : aucune règle ne
prévoit l'interdiction de fumer à sa fenêtre.

Aucune régle ne prévoit non plus, l'interdiction balancer des boules puantes

Post by p***@gmail.com
Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.

Cela ne donne aucun droit de plus d'enfumer les voisins.

Post by p***@gmail.com
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?
Merci.
Marc-Edouard

Ce post montre bien l'incompréhension qui existe entre les fumeurs et les
non-fumeurs.

Moi même je suis non-fumeur, et je vous assure sans exagérer, que même en
extérieur, la fumée de cigarette et l'odeur de la cigarette est trés
dérangeantes.

Si dans la rue je marche derriére un fumeur qui fume, je fais un écart pour
ne pas être dans son sillage

Dans le cas que vous présentez, il s'agit du lieu d'habitation, lorsque l'on
est chez soit et non-fumeur, on a quand même le droit de respirer autre
chose que de l'odeur de cigarette.

Je connais quelqu'un qui habite dans un immeuble dans Nice, et qui m'a
montré un truc, que je n'aurai a peine cru si on ne me l'avait pas montré.
Vous ouvrez une fenêtre en étage sur une façade d'immeuble, il est quasi
impossible d'ouvrir la fenêtre ou de mettre le nez dehors, parceque tout
ceux qui fument a leurs fenêtres font remonter une odeur de tabac sur toute
la façade de l'immeuble. Et vous avez également des odeurs de tabacs qui
remontent par les trémis de canalysation d'eau. Les fumeurs ne se rendent
absolument pas compte de cela.

[Le Gaulois]

Post by Sylvain
C'est comme si vous pratiquiez le tir dans un lieux publique, et que vous
prétendiez que les personnes n'ont qu'a pas être dans la trajectoire.
Qu'est que vous diriez, si votre voisin passionné de tire, envoyait des
projectils traversant votre terrasse, et vous proposait d'aller ailleurs
pendant les séances de tire ?

Dans mon quartier ça se passe comme ça avec les jeunes qui jouent
au foot dans les cours, sur les places et les trottoirs. Ils sont
gênés par piétons et particulièrement les personnes âgées qui veulent
traverser. M'enfin un tire de ballon c'est moins dangereux qu'un
tir d'arme à feux. Mais une personne âgée qui se fait reverser par
un tir de ballon ça peut se terminer à l'hosto avec une fracture du
col du fémur. Ils sont quand-même sans gêne ces vieux !

[Laetitia]

Titre du fil : La fumée de cigarette est-elle un trouble anormal de
voisinage ?
De : Le Gaulois <***@ifrance.com>
Réponse au fil : <***@ifrance.com>
Ng : fr.misc.droit
The sat, on 14 Jun 2008 at 21:49:52 [+02:??]
NNTP-Posting-Date : The 14 Jun 2008 at 21:48:24 [MEST]
Répondre par mail à : o.le-***@laposte.net
Fils cités :
<5384163f-95d9-44d3-a00d-***@s50g2000hsb.googlegroups.com> ;
<g3169o$rsm$***@news.netfinity.fr>
Organisation : Le Village Gaulois

=================================

... Mais une personne âgée qui se fait reverser par un tir
de ballon, ça peut se terminer à l'hosto et avec une fracture
du col du fémur !!!

Que foutait-elle, près de jeunes beaucoup trop agités ?

Elles sont quand-même, sans gêne toutes ces vieilles ..

A partir de 7h30-9h30 du matin : Les commerces de proximités s'ouvrent,
elles peuvent faire leurs courses tranquillement, voire même le
dimanche matin, avant ou après l'heure de la messe dominicale, c'est
toujours possible (en région france). Pour la sieste et le reste (cuver
sa barrique, par exemple), elle aurait toute la journée restante de
libre, ce qui est souvent possible en restant, chez soi (à cet âge) ?

Les jeunes ont rarement un chez-soi, eux : Pauvres comme riches !!!

Y aurait-il plusieurs psychiatres disponibles, dans vos salles ?

Bien cordialement (et merci de l'éventuelle réponse).

[Avec un suivi pré positionné sur fr.bio.medecine, eu .. Par défaut.]

[Bégé]

Post by Sylvain
La libertée c'est de pouvoir respirer de l'air pure comme l'on veut quand on
veut.

"La lliberté de chacun s'arrête là ou commence celle d'autrui"
le problème c'est que souvent les "perturbateurs" qu'ils soient fumeurs ou
non
ne savent pas ou ne veulent pas savoir ou commence celle d'autrui !

[vocatus]

Post by Bégé

Post by Sylvain
La libertée c'est de pouvoir respirer de l'air pure comme l'on veut quand on
veut.

"La lliberté de chacun s'arrête là ou commence celle d'autrui"
le problème c'est que souvent les "perturbateurs" qu'ils soient fumeurs ou
non
ne savent pas ou ne veulent pas savoir ou commence celle d'autrui !

== = =

ben le problême c'est qu' autrui est de plus en plus nombreux
et de plus en plus confiné sur une petite surface en zone urbaine
....et même en aglo rurale

la clope à la campagne ca pue autant et la jeunette bachelière stressée
qui arrose le quartier depuis son velux au petit matin
est aussi pénible que les personnels au bord de la piscine
le mois prochain

Marcel ca lui arrive d'en déloger des touristes partouzars en plein milieu
des blés rien qu'à l'odeur de clope ..
Non fumeur il n'a rien contre la clope mais les récoltes écrasées il aime
pas

En ballade forestière le fait de croiser un groupe de clopeux
gache la promenade ...
l'odeur arrive même à se coller sur les fringues du mome
dans la poussette ...( on s'en rend compte au retour )

Quel est la sphère potentielle de pollution d'un fumeur ?
( il faut bien définir une *limite* pour définir un "voisinage"
ou LE voisinage du fumeur placé au centre de la polémique ...)
difficile de se prononcer ......
J'ai pas trouvé sur legifrance


V

[Cassandre]

x-no-archive: yes

Post by Bégé

Post by Sylvain
La libertée c'est de pouvoir respirer de l'air pure comme l'on veut quand on
veut.

"La lliberté de chacun s'arrête là ou commence celle d'autrui"
le problème c'est que souvent les "perturbateurs" qu'ils soient
fumeurs ou non
ne savent pas ou ne veulent pas savoir ou commence celle d'autrui !

Non. "La liberté de chacun commence là où s'arrête celle d'autrui"

[p***@gmail.com]

Post by Sylvain
A proximité des façades de bâtiment, le vent tourne

L'argument ne tient pas. Je constate souvent que les volutes partent
dans la direction opposée de l'appartement du voisin !

Post by Sylvain
A part que lorsque l'on ne fume pas, on ne modifit rien à l'environnement,
et que lorsque que l'on fume on modifit l'environnement de tel sorte que les
personnes sont obligées de le suporter.

Certes, fumer modifie l'environnement, comme chaque action humaine :
se déplacer en automobile, tirer la chasse d'eau de ses toilettes... !

J'entends aussi mes voisins parler entre eux : ne modifient-ils pas
mon environnement sonore ?...

Post by Sylvain
C'est comme si vous pratiquiez le tir dans un lieux publique, et que vous
prétendiez que les personnes n'ont qu'a pas être dans la trajectoire.
Aucune régle ne prévoit non plus, l'interdiction balancer des boules puantes

Votre exagération disqualifie vos propos !

Post by Sylvain

Post by p***@gmail.com
Je précise que je suis propriétaire comme lui, mais que je suis un élu
du conseil syndical : je voudrai donc agir avec tact.

Cela ne donne aucun droit de plus d'enfumer les voisins.

Si vous m'aviez lu avec attention, vous auriez pu comprendre que je ne
me prévalais pas d'une prérogative comme membre du conseil syndical:
je suis simplement animé par le souci de trouver la solution la plus
légale possible.

Cordialement,

Marc-Edouard

[Rémi Fasollasi]

Post by p***@gmail.com
se déplacer en automobile, tirer la chasse d'eau de ses toilettes... !

Même péter contribue à l'effet de serre, faut-il s'en abstenir ?
A la limite, si on s'abstenait de vivre, certains en serait heureux.

[Sylvain]

Post by Rémi Fasollasi

Post by p***@gmail.com
se déplacer en automobile, tirer la chasse d'eau de ses toilettes... !

Même péter contribue à l'effet de serre, faut-il s'en abstenir ?
A la limite, si on s'abstenait de vivre, certains en serait heureux.

Fumer ce n'est pas vivre. Je me demande pourquoi et comment les fumeurs font
pour se forcer réguliérement à fumer tellement c'est désagréable de fumer ?

[jean34]

Post by p***@gmail.com
Bonjour,
Dans la résidence, je viens de changer de voisins.
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.

Je suis non fumeur, et l'odeur de la clope me dérange généralement beaucoup.

Je comprends parfaitement ton voisin. C'est difficile à comprendre pour un
fumeur, mais la fumée qui rentre par une fenêtre est particulièrement
insupportable. Ne me demande pas pourquoi, mais ça m'arrive très fréquemment
à hôtel de devoir fermer à cause d'un fumeur en dessous ou à côté, et
j'avoue que je trouverais ça super pénible si c'était chez moi... Il y a un
côté "agression" insupportable : tu es chez toi, tu ne fumes pas, et on
t'impose cette horreur alors que tu détestes ça...

[jean34]

Post by p***@gmail.com
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.

L'hygiène de qui, au fait ? ^^

[Paul]

<***@gmail.com> a écrit
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.

Pour respecter l'hygiéne de tes voisins, il serait souhaitable que tu fumes
à l'intérieur et que fermes tes fenêtres pendant ce temps.
C'est une question de courtoisie élémentaire et non de droit.

[Rémi Fasollasi]

Post by p***@gmail.com
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Pour respecter l'hygiéne de tes voisins, il serait souhaitable que tu
fumes à l'intérieur et que fermes tes fenêtres pendant ce temps.
C'est une question de courtoisie élémentaire et non de droit.

Pour des raisons qui ne sont pas non plus de droit, les véhicules
automobiles devraient aussi rouler à l'intérieur par courtoisie.

[Serge]

Post by Rémi Fasollasi

Post by p***@gmail.com
Grand fumeur, je m'oblige à fumer par la fenêtre pour des raisons
d'hygiène.
Pour respecter l'hygiéne de tes voisins, il serait souhaitable que tu
fumes à l'intérieur et que fermes tes fenêtres pendant ce temps.
C'est une question de courtoisie élémentaire et non de droit.

Pour des raisons qui ne sont pas non plus de droit, les véhicules
automobiles devraient aussi rouler à l'intérieur par courtoisie.

Mais nous sommes sur un forum de DROIT !

Merci donc de répondre selon le droit et pas selon "le café du commerce"
!

Serge

[Dominique G]

Post by p***@gmail.com
D'où mes question : la fumée de cigarette est-elle un trouble anormal
de voisinage, ou ne suis-je pas victime d'un mauvais coucheur ? que
faire ?

Je vous ai trouvé ceci :

http://aufildudroit.over-blog.com/article-1070111.html

"Le trouble anormal de voisinage est une création de la jurisprudence,
en vertu du principe selon lequel : « les droits de chacun s'arrêtent là
où commencent ceux d'autrui ».
Ainsi quand un propriétaire, par l'usage qu'il fait de son immeuble,
est, pour les propriétés voisines, une source d'inconvénients (ex. :
odeurs pestilentielles, bruits, restrictions de vues, etc...) qui
excèdent ce qu'il est d'usage de supporter entre voisins, il en doit
réparation.
Le voisin mécontent peut alors de saisir le juge afin d'obtenir la
cessation du trouble et d'éventuels dommages-intérêts en réparation du
préjudice que ce trouble lui a causé.
En droit, le trouble anormal de voisinage se distingue de la
responsabilité civile classique en ce que le demandeur n'a pas à
rapporter la preuve d'une faute caractérisée de son voisin : ce dernier
peut en effet engager sa responsabilité alors, par exemple, qu'il est
parfaitement en règle au regard du droit de l'urbanisme ou des textes
gouvernant l'activité à l'origine du trouble.
Le juge doit uniquement rechercher si, même en l'absence de toute faute,
le trouble critiqué ne dépasse pas la mesure de ce qu'il est d'usage de
supporter entre voisins."
(Publié le 24/10/05 par Pierre FERNANDEZ, Avocat à la Cour)

Il me semble que cet article répond parfaitement à votre question en ce
sens qu'un juge civil, éventuellement saisi par votre voisin, évaluera
si le trouble que vous provoquez dépasse ou pas ce qu'il est d'usage de
supporter entre voisins.
La jurisprudence parlant d'"odeurs pestilentielles", ceci peut
s'appliquer à votre cas puisque la plupart des non-fumeurs jugent ainsi
l'odeur dégagée par la cigarette...
Dans une société où de moins en moins de gens fument, il est logique que
la fumée devienne un trouble anormal de voisinage.

Ceci dit, grosse fumeuse également, j'ai eu ce problème : quand je
fumais sur mon balcon, la voisine se plaignait que la fumée rentrait
chez elle par sa fenêtre ouverte et quand je fumais à l'intérieur, elle
se plaignait que ma fumée passait par la gaine d'aération.
Je l'ai renvoyée sur le syndic en lui expliquant que c'était un problème
de gaine non conforme et non un problème de fumeur contre non-fumeur.

[Moisse]

Post by Dominique G
Dans une société où de moins en moins de gens fument, il est logique
que la fumée devienne un trouble anormal de voisinage.

Je n'ai pas connaissance d'une diminution notable du nombre de fumeurs.
Par ailleurs j'ai souvenir qu'au Canada par exemple l'augmentation forte
du prix des cigarettes a induit une forte contrebande en provenance des
USA, rendant au final le paquet moins cher qu'avant la hausse et
favorisant ainsi le tabagisme.

Post by Dominique G
Ceci dit, grosse fumeuse également, j'ai eu ce problème : quand je
fumais sur mon balcon, la voisine se plaignait que la fumée rentrait
chez elle par sa fenêtre ouverte et quand je fumais à l'intérieur,
elle se plaignait que ma fumée passait par la gaine d'aération.
Je l'ai renvoyée sur le syndic en lui expliquant que c'était un
problème de gaine non conforme et non un problème de fumeur contre
non-fumeur.

Voila.
C'est la forme du bâtiment qui est en cause et non le fumeur.
:-)



--
Moisse
Nospam : sans doute
***@douteifrance.com

[Paul V.]

Bonsoir,

A lire certaines réponses polémiques, éloignées de la question posée,
"fr.misc.droit" devrait être renommé en "fr.misc.café_du_commerce",
"fr.misc.jury_populaire", "fr.misc.delires" !

Le jugement moral, mâtiné d'a priori et de tergiversations inutiles,
semble plus évident pour certains contributeurs, que de donner des
réponses de droit.

A croire que l'usage de nicotine rend intelligent ! :)

A plus,

Paul V.

[Emma]

Post by Paul V.
Bonsoir,
A lire certaines réponses polémiques, éloignées de la question posée,
"fr.misc.droit" devrait être renommé en "fr.misc.café_du_commerce",
"fr.misc.jury_populaire", "fr.misc.delires" !
Le jugement moral, mâtiné d'a priori et de tergiversations inutiles,
semble plus évident pour certains contributeurs, que de donner des
réponses de droit.
A croire que l'usage de nicotine rend intelligent ! :)

D'un autre côté : poser la question "La fumée de cigarette est-elle un
trouble anormal de voisinage ?" , c'est y répondre aussi.
Il ne faut qd même pas exagérer.

Dominique G a fait une réponse.
L'initateur du fil peut dire à son voisin de saisir un juge.
Mais il préfèrerait qu'on réponde à la question avec un article qui
dirait la fumée de cigarettes n'est PAS un trouble anormal de voisinage.

Il a un voisin mauvais coucheur, peut-être un opposant politique qui a
trouvé un moyen de l'emmerder.

On est sur un forum de droit : pas d etexte alors , faut-il aussi
suggérer de prendre langue avec les aurtes voisins, inviter les uns et
les autres à l'apéritif, faire connaissance ...

Peut-être suggérer une rencontre avec un médiateur qui écouterait les
uns et les autres et remettraient les pendules à l'heure. A la Mairie on
doit savoir vers quise tourner :-))

Fumer dehors sur son balcon ne va pas nuire à la santé dudit voisin.
Habiter une copropriété implique que l'on supporte le bruit des enfants
qui jouent, un peu de musique fenêtres ouvertes et un vague odeur de
cigarette

Emma

[vocatus]

"Emma" <***@hotmail.com> a écrit dans le message de news:
4856b651$0$855$***@news.orange.fr...
..../...

Post by Emma
Fumer dehors sur son balcon ne va pas nuire à la santé dudit voisin.
Habiter une copropriété implique que l'on supporte le bruit des enfants
qui jouent, un peu de musique fenêtres ouvertes et un vague odeur de
cigarette
Emma

= =

si je me bouche les oreilles j'arrive encore à vivre
si je me bouche le nez ..je respire à moitié et je vais très mal

les cigarettes " modernes" puent ..du moins sentent "plus loin"
que les "roulés" de l'époque de nos grands parents
==> mais l'air ambiant n'est plus le même aussi
( réflexion de droit pour Paul V ) >

J'aimerais bien que le pape Paul V nous soumette l'énoncé du
problème . "version droit exit caf com "
ya toujours un énoncé à un problème
avant d'engager des réponses dites "de droit"

.
Quand m'sieur le juge cause devant des belligérants qui ont
"dérapé "
il questionne en priorité sur la recherche éventuelle
d'un arrangement à l'amiable initial entre les deux partis

simple avis du café du coin ( fermé )


V

[Sylvain]

Post by Dominique G
Il me semble que cet article répond parfaitement à votre question en
ce sens qu'un juge civil, éventuellement saisi par votre voisin,
évaluera si le trouble que vous provoquez dépasse ou pas ce qu'il est
d'usage de supporter entre voisins.
La jurisprudence parlant d'"odeurs pestilentielles", ceci peut
s'appliquer à votre cas puisque la plupart des non-fumeurs jugent
ainsi l'odeur dégagée par la cigarette...
Dans une société où de moins en moins de gens fument, il est logique
que la fumée devienne un trouble anormal de voisinage.

Il y a eu une diminution globale du nombre de fumeurs ces derniéres années,
mais les toutes derniéres statisques revélent une remontée du nombre de
fumeurs

Post by Dominique G
Ceci dit, grosse fumeuse également, j'ai eu ce problème : quand je
fumais sur mon balcon, la voisine se plaignait que la fumée rentrait
chez elle par sa fenêtre ouverte et quand je fumais à l'intérieur,
elle se plaignait que ma fumée passait par la gaine d'aération.
Je l'ai renvoyée sur le syndic en lui expliquant que c'était un
problème de gaine non conforme et non un problème de fumeur contre
non-fumeur.

Je ne comprend pas comment sa peut passer par la gaine d'aération, est-ce
qu'il y a une VMC commune à tout le batiment ?