Un passeport perime de peu est-il toujours valide comme piece d'identite ?

[JPB]

Bonjour à tous,

Tout est dans le titre. Plus précisément, il s'agit d'utiliser un passeport
français périmé (en tant que passeport) depuis le mois de mai 2008 pour
voyager à la fin du mois de juillet 2008 sur un vol intérieur Air France de
Paris à destination de Corse. La demande de renouvellement est dans le
circuit, mais il est très peu probable que la nouvelle pièce arrivera à
temps.

Quelques finesses toutefois : le passeport a été établi en 2003 par le
consulat général de France à Londres (nous y habitions alors), et l'adresse
actuelle du titulaire est en Suisse (adresse mise à jour par le consulat
général de France à Genève sur le passeport). Et dernière chose, le
titulaire est mineur (treize ans).

Je suppose qu'il n'y a en revanche aucune subtilité concernant une
éventuelle autorisation de sortie du territoire, bien qu'il devra effectuer
ce vol dans un autre pays que celui où il réside, et accompagné par aucun
des parents :-). Si je fais erreur sur ce point, merci de me le signaler.

Bref : ça marchera, ou pas ? Un passeport périmé est-il toujours considéré
comme une pièce d'identité valide ?

Merci de vos réponses,

JPB.

[Huissier]

Post by JPB
Bonjour à tous,
Tout est dans le titre. Plus précisément, il s'agit d'utiliser un passeport
français périmé (en tant que passeport) depuis le mois de mai 2008 pour
voyager à la fin du mois de juillet 2008 sur un vol intérieur Air France de
Paris à destination de Corse. La demande de renouvellement est dans le
circuit, mais il est très peu probable que la nouvelle pièce arrivera à
temps.
Quelques finesses toutefois : le passeport a été établi en 2003 par le
consulat général de France à Londres (nous y habitions alors), et l'adresse
actuelle du titulaire est en Suisse (adresse mise à jour par le consulat
général de France à Genève sur le passeport). Et dernière chose, le
titulaire est mineur (treize ans).
Je suppose qu'il n'y a en revanche aucune subtilité concernant une
éventuelle autorisation de sortie du territoire, bien qu'il devra effectuer
ce vol dans un autre pays que celui où il réside, et accompagné par aucun
des parents :-). Si je fais erreur sur ce point, merci de me le signaler.
Bref : ça marchera, ou pas ? Un passeport périmé est-il toujours considéré
comme une pièce d'identité valide ?
Merci de vos réponses,
JPB.

Bonjour

Simple rappel : la Corse n'est pas encore indépendante.

Bon s'agissant d'un mineur, on pourrait penser au problème UM. Mais
comme il a 13 ans, il voyage vraiment tout seul (sans accompagnant Air
France).

Pour la CNI elle est valable, même périmée, sur le territoire national.
Pour le passeport je sais pas. Reste plus qu'à espérer pour votre enfant
que le jour de son arrivée il n'y aura pas un déploiement de CRS à
l'aréoporeuhhh pour cause de règlements de compte entre mafieux.

Nananère

[Moisse]

Post by JPB
Bonjour
Simple rappel : la Corse n'est pas encore indépendante.
Bon s'agissant d'un mineur, on pourrait penser au problème UM. Mais
comme il a 13 ans, il voyage vraiment tout seul (sans accompagnant Air
France).
Pour la CNI elle est valable, même périmée, sur le territoire national.

C'est une croyance vite mise en échec par de nombreux organismes, les
ASSEDIC pour commencer.
Car la règle dit "peut" et non pas "doit" être acceptée.
Encore faut-il que la photo soit encore ressemblante et c'est subjectif.

Post by JPB
Pour le passeport je sais pas. Reste plus qu'à espérer pour
votre enfant que le jour de son arrivée il n'y aura pas un
déploiement de CRS à l'aréoporeuhhh pour cause de règlements de
compte entre mafieux.
Nananère

--
Moisse

[Frantz]

Bonjour,

Post by JPB
[...]
Bref : ça marchera, ou pas ? Un passeport périmé est-il toujours considéré
comme une pièce d'identité valide ?

Oui s'il est périmé depuis moins de deux ans.

-----
Décret no 2001-185 du 26 février 2001
[...]
Art. 4. - Le demandeur justifie de son identité et de sa nationalité par
la présentation d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport en
cours de validité, ou d'un passeport périmé depuis moins de deux ans.
-----

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000754200&dateTexte=&fastPos=1&fastReqId=1451440686&oldAction=rechTexte

[JPB]

"Frantz" <***@x.brill.invalid> a écrit dans le message de news:
4876fa74$0$7886$***@news.free.fr...

Tiens, bonjour.

(...)

| > Bref : ça marchera, ou pas ? Un passeport périmé est-il toujours
| > considéré comme une pièce d'identité valide ?
|
| Oui s'il est périmé depuis moins de deux ans.
|
| -----
| Décret no 2001-185 du 26 février 2001
| [...]
| Art. 4. - Le demandeur justifie de son identité et de sa nationalité par
| la présentation d'une carte nationale d'identité ou d'un passeport en
| cours de validité, ou d'un passeport périmé depuis moins de deux ans.
| -----
|
|
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000754200&dateTexte=&fastPos=1&fastReqId=1451440686&oldAction=rechTexte

Merci de cette réponse.

Le problème, et ce qui a motivé ma demande, est que le décret n°2001-185 du
26/02/2001 est présenté sur le même Légifrance comme ayant été abrogé au
31/12/2005 (décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 - article 30), et que
cette abrogation porte notamment sur ce fameux article 4 (cette abrogation
au 31/12/2005 figure d'ailleurs sur le lien que tu postes, en haut à
gauche). Les textes plus récents concernant les passeports sont
essentiellement focalisés sur les passeports dits "biométriques", ce qui
n'est pas le cas de celui-ci. Concernant l'utilisation du passeport au delà
de son expiration en tant que simple pièce d'identité, je ne trouve rien
d'ultérieur à cette abrogation.

Si, sur Légifrance, je demande la version en vigueur au 01/08/2008, il me
renvoie à cette version du 31/12/2005 et où cet article 4 est donc "abrogé".

[Frantz]

[...] Concernant l'utilisation du passeport au delà
de son expiration en tant que simple pièce d'identité, je ne trouve rien
d'ultérieur à cette abrogation.

Désolé, j'étais complètement à côté de la plaque, le décret cité était
en effet "relatif aux conditions de délivrance et de renouvellement des
passeports" et rien d'autre. Je retourne me coucher :-(

[Deltaplan]

Post by JPB
Tout est dans le titre. Plus précisément, il s'agit d'utiliser un passeport
français périmé (en tant que passeport) depuis le mois de mai 2008 pour
voyager à la fin du mois de juillet 2008 sur un vol intérieur Air France de
Paris à destination de Corse. La demande de renouvellement est dans le
circuit, mais il est très peu probable que la nouvelle pièce arrivera à
temps.
Quelques finesses toutefois : le passeport a été établi en 2003 par le
consulat général de France à Londres (nous y habitions alors), et l'adresse
actuelle du titulaire est en Suisse (adresse mise à jour par le consulat
général de France à Genève sur le passeport). Et dernière chose, le
titulaire est mineur (treize ans).

Euh, une chose que je ne comprend pas, le passeport est valable 10 ans
non ?

Mon passeport en tout cas, établi en 2004, mentionne une date limite en
2014.

[Frantz]

Bonjour,

Post by Deltaplan
[...]
Euh, une chose que je ne comprend pas, le passeport est valable 10 ans
non ?

Pour les adultes oui, 5 ans pour les mineurs.

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F14930.xhtml?&n=Papiers&l=N21&n=Passeport%20et%20visa&l=N360#titreN10074

[Deltaplan]

Post by JPB
Tout est dans le titre. Plus précisément, il s'agit d'utiliser un passeport
français périmé (en tant que passeport) depuis le mois de mai 2008 pour
voyager à la fin du mois de juillet 2008 sur un vol intérieur Air France de
Paris à destination de Corse. La demande de renouvellement est dans le
circuit, mais il est très peu probable que la nouvelle pièce arrivera à
temps.
Quelques finesses toutefois : le passeport a été établi en 2003 par le
consulat général de France à Londres (nous y habitions alors), et l'adresse
actuelle du titulaire est en Suisse (adresse mise à jour par le consulat
général de France à Genève sur le passeport). Et dernière chose, le
titulaire est mineur (treize ans).

Euh, une chose que je ne comprend pas, le passeport est valable 10 ans
non ?

Mon passeport en tout cas, établi en 2004, mentionne une date limite en
2014.

EDIT : au temps pour moi, j'avais pas vu qu'il était mineur...

[JPB]

"Deltaplan" <***@free.fr> a écrit dans le message de news:
1ijwnar.20vvk7t8j46bN%***@free.fr...

(...)

| Euh, une chose que je ne comprend pas, le passeport est valable
| 10 ans non ?
|
| Mon passeport en tout cas, établi en 2004, mentionne une date
| limite en 2014.
|
| EDIT : au temps pour moi, j'avais pas vu qu'il était mineur...

Je ne suis pas sûr que ça ait à voir dans ce cas avec la minorité du
titulaire, mais avec la date de délivrance du passeport. A l'époque où ce
passeport a été établi (05 2003), la validité de tous les passeports était
de mémoire de 5 ans. Ce n'est que par la suite qu'elle a été étendue à 10.

[Youri Ligotmi]

Post by JPB
(...)
| Euh, une chose que je ne comprend pas, le passeport est valable
| 10 ans non ?
|
| Mon passeport en tout cas, établi en 2004, mentionne une date
| limite en 2014.
|
| EDIT : au temps pour moi, j'avais pas vu qu'il était mineur...
Je ne suis pas sûr que ça ait à voir dans ce cas avec la minorité du
titulaire, mais avec la date de délivrance du passeport. A l'époque où ce
passeport a été établi (05 2003), la validité de tous les passeports était
de mémoire de 5 ans. Ce n'est que par la suite qu'elle a été étendue à 10.

Le mien établi en 2002 est valable jusqu'en 2012.

[JPB]

"JPB" <***@bluewin.ch> a écrit dans le message de news:
48769721$***@news.bluewin.ch...

(...)

Bon alors je me suis renseigné à droite et à gauche :

- d'après Légifrance, un passeport arrivé à péremption n'est plus valide
comme pièce d'identité.

- le Consulat Général de France à Genève m'a confirmé cette information avec
un manque de courtoisie et une arrogance qui ne laissent aucun doute sur le
fait que c'était bien le consulat de France, et pas d'un autre pays, que
j'appelais.

- en revanche d'après les Aéroports de Paris (le môme doit décoller d'Orly),
infiniment plus courtois, ça ne pose aucun problème d'aucune sorte, "des
comme ça on en voit passer tous les jours, et puis sinon à quoi ça servirait
Schengen ? Il faudrait que vous tombiez sur un policier de la PAF qui n'a
déjà aucune raison particulière de contrôler les papiers sur un vol
intérieur, et qui en plus se serait levé du mauvais pied, là c'est vrai
qu'il peut vous faire des histoires".

- d'après la compagnie aérienne (Air France), très courtoise aussi mais avec
un temps d'attente... bref, ça ne pose aucun problème non plus (notamment
pour l'embarquement).

A noter que mes interlocuteurs d'ADP comme d'AF étaient persuadés (comme moi
avant de poster ici) que la validité d'un passeport périmé en tant que pièce
d'identité était de cinq ans, et non de deux comme ça a été le cas de 2001 à
2005, et encore moins de zéro comme c'est le cas aujourd'hui.

Donc à bon entendeur...

[Deltaplan]

Post by JPB
A noter que mes interlocuteurs d'ADP comme d'AF étaient persuadés (comme moi
avant de poster ici) que la validité d'un passeport périmé en tant que pièce
d'identité était de cinq ans, et non de deux comme ça a été le cas de 2001 à
2005, et encore moins de zéro comme c'est le cas aujourd'hui.

Le problème, c'est que c'est pas eux qui contrôlent, c'est la PAF.

Pourquoi avoir appelé tout le monde sauf la PAF ?

[Dominick]

Post by Deltaplan
Le problème, c'est que c'est pas eux qui contrôlent, c'est la PAF.
Pourquoi avoir appelé tout le monde sauf la PAF ?

Pour prendre l'avion sur des liaisons domestiques une centaine de fois
par an dont 40 a Orly je peux affirmer qu'il n'y a aucun controle de
police, y compris a Roissy.

Tu presentes ta piece d'identite lors de l'enregistrement aupres du
personnel AF.
Cet enregistrement peut meme se faire depuis chez toi 30 heures avant
et la pas besoin de piece d'identite.

Si tu as un bagage a faire mettre en soute tu le deposes lors de
l'enregistrement (express si deja enregistre ou classique sinon) :
piece d'identite presentee a AF.

Ensuite tu presentes ta piece d'identite plus ton billet a l'agent de
securite (prive) qui verifie juste que tu ne te trompes pas de salle
d'embarquement.
Tu passes le controle, pas de ceinture metal qui sonne, ni de grosses
pompes, etc.

Enfin a la porte d'embarquement finale tu presentes ta piece
d'identite et ton billet au personnel AF au sol.
Derniere presentation du coupon uniquement a l'entree de l'avion.

S'agissant d'un minot de 13 ans il n'est plus UM au sens qu'il a plus
de 11 ans.

Si le mineur ou le majeur sort de France alors il doit avoir une piece
d'identite en cours de validite.



"La carte nationale d'identité (CNI) permet à son titulaire de
certifier de son identité, même lorsqu'elle est périmée, sous réserve
dans ce cas, que la photo soit ressemblante.

Elle n'est pas obligatoire.

En cours de validité, elle vaut document de circulation transfrontière
pour se rendre dans les pays de l'Union Européenne et, sous certaines
conditions, dans certains pays tiers (se rapprocher des services de
l'ambassade ou du consulat du pays de destination).

Toutefois, en cas d'utilisation pour sortir du territoire, une
attestation d'autorisation de sortie du territoire est exigée si le
mineur n'est pas accompagné de la personne exerçant l'autorité
parentale."



Et pour le passeport :

"En règle générale, la possession d'un passeport personnel en cours de
validité est suffisante pour permettre à un mineur de circuler
librement à l'étranger. L'inscription sur un passeport ne constitue
l'équivalent de la possession d'un passeport que si le mineur franchit
la frontière en compagnie de la personne titulaire du passeport.

Accompagné soit par son père, soit par sa mère, le mineur peut
également se rendre sans autre formalité :

- dans les pays où la seule carte nationale d'identité est admise,
si l'enfant est en possession de ce seul document

- dans les pays où la possession d'un passeport périmé est
acceptée.

Si en revanche il voyage seulement muni d'une carte nationale
d'identité ou d'un passeport périmé sans être accompagné ni de son
père ni de sa mère, il doit présenter en plus une autorisation
parentale de circulation ou de sortie du territoire. En France cette
autorisation appelée "attestation d'autorisation de sortie du
territoire français" est délivrée par le maire de la commune de
résidence, à la demande du titulaire de l'exercice de l'autorité
parentale."


Mais la Corse etant toujours en France, la question ne se pose meme
pas.

[Laurent Jumet]

Hello JPB !

Post by JPB
- en revanche d'après les Aéroports de Paris (le môme doit décoller d'Orly),
infiniment plus courtois, ça ne pose aucun problème d'aucune sorte, "des
comme ça on en voit passer tous les jours, et puis sinon à quoi ça
servirait Schengen ? Il faudrait que vous tombiez sur un policier de la PAF
qui n'a déjà aucune raison particulière de contrôler les papiers sur un vol
intérieur, et qui en plus se serait levé du mauvais pied, là c'est vrai
qu'il peut vous faire des histoires".

Ce que je peux dire, c'est que quand un mineur voyage seul, il y a des contrôles entre pays européens. Vers la Corse c'est sans doute différent...
Ce que je ferais, c'est annexer une autorisation parentale de voyage au passeport.

[Deltaplan]

Post by Laurent Jumet

Post by JPB
- en revanche d'après les Aéroports de Paris (le môme doit décoller d'Orly),
infiniment plus courtois, ça ne pose aucun problème d'aucune sorte, "des
comme ça on en voit passer tous les jours, et puis sinon à quoi ça
servirait Schengen ? Il faudrait que vous tombiez sur un policier de la PAF
qui n'a déjà aucune raison particulière de contrôler les papiers sur un vol
intérieur, et qui en plus se serait levé du mauvais pied, là c'est vrai
qu'il peut vous faire des histoires".

Ce que je peux dire, c'est que quand un mineur voyage seul, il y a des
Ce que je contrôles entre pays européens. Vers la Corse c'est sans
Ce que je doute différent... ferais, c'est annexer une autorisation
Ce que je parentale de voyage au passeport.

Si c'était pour voyager à l'étranger, ça serait obligatoire, car le
passeport d'un mineur ne joue le rôle d'autorisation de sortie du
territoire que tant qu'il est valable.

Après, pour aller de Paris jusqu'en Corse... Y a-t-il sortie du
territoire ?

[Deltaplan]

Post by Laurent Jumet

Post by JPB
- en revanche d'après les Aéroports de Paris (le môme doit décoller
d'Orly), infiniment plus courtois, ça ne pose aucun problème d'aucune
sorte, "des comme ça on en voit passer tous les jours, et puis sinon à
quoi ça servirait Schengen ? Il faudrait que vous tombiez sur un
policier de la PAF qui n'a déjà aucune raison particulière de
contrôler les papiers sur un vol intérieur, et qui en plus se serait
levé du mauvais pied, là c'est vrai qu'il peut vous faire des
histoires".

Ce que je peux dire, c'est que quand un mineur voyage seul, il y a des
Ce que je contrôles entre pays européens. Vers la Corse c'est sans
Ce que je doute différent... ferais, c'est annexer une autorisation
Ce que je parentale de voyage au passeport.

^^^^^^
Punaise, c'est la première vois que tombe sur un truc pareil, la
fonction "Rewarp text" de mon MacSOUP qui a cru bien faire...

[Olivier Miakinen]

Post by Laurent Jumet
Ce que je peux dire, c'est que quand un mineur voyage seul, il y a des
Ce que je contrôles entre pays européens. Vers la Corse c'est sans
Ce que je doute différent... ferais, c'est annexer une autorisation
Ce que je parentale de voyage au passeport.

^^^^^^^^^
Punaise, c'est la première fois que je tombe sur un truc pareil, la
fonction "Rewrap text" de mon MacSOUP qui a cru bien faire...

C'est rigolo comme tout. Vu que les deux lignes de Laurent commençaient
exactement par la même série de caractères, MacSOUP a certainement cru
que c'était " Ce que je" le « caractère » de citation !

Pour info, les lignes citées étaient les suivantes :
-------------------------
Ce que je peux dire, c'est que quand un mineur voyage seul, il y a
des contrôles entre pays européens. Vers la Corse c'est sans doute
différent...
Ce que je ferais, c'est annexer une autorisation parentale de voyage
au passeport.
-------------------------

[ copie et suivi vers fr.comp.usenet.lecteurs-de-news ]