Discussion:
Recouvrement des amendes de transports en commun
(trop ancien pour répondre)
Eric P.
2004-11-07 19:38:17 UTC
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Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Or, ce qui m'étonne, c'est que cela n'a pas l'air du tout de les
inquiéter de par leur attitude générale et ce type de pratique se
poursuit. La question que je me pose est si ils font le calcul selon
lequel ça compense les économies faites sur les billets (possible) ou
s'ils arrivent à ne pas payer les amendes. Dans le second cas,
comment font-ils ? Je crois qu'en cas de non paiement, les amendes
sont recouvrées par l'administration fiscale, assez "féroce"
d'habitude : selon quel critère ou par quels moyens certains
pourraient y échapper.
J'ai demandé une fois à un "jeune" mais la réponse n'était pas claire
(et assez agressive).
Je ne cherche pas à trouver une combine, ni à stigmatiser telle ou
telle partie de la population, c'est seulement que le phénomène
n'intrigue : si quelqu'un a des éléments de réponse, je suis preneur.
Accessoirement, la même question se pose pour l'usage abusif et
fréquent du signal d'alarme (pour faire s'arrêter un train
initialement "direct" par exemple) malgré les caméras sur les quais et
la gène immédiate pour les autres usagers évidente : les auteurs de
ses pratiques font-ils l'objet de tentatives d'identification, si oui,
font-ils l'objet de poursuites ? Sinon, savez-vous à quel titre ?
Bien cordialement
Eric
Kenny
2004-11-07 20:32:41 UTC
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Post by Eric P.
Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Or, ce qui m'étonne, c'est que cela n'a pas l'air du tout de les
inquiéter de par leur attitude générale et ce type de pratique se
poursuit. La question que je me pose est si ils font le calcul selon
lequel ça compense les économies faites sur les billets (possible) ou
s'ils arrivent à ne pas payer les amendes. Dans le second cas,
comment font-ils ? Je crois qu'en cas de non paiement, les amendes
sont recouvrées par l'administration fiscale, assez "féroce"
d'habitude : selon quel critère ou par quels moyens certains
pourraient y échapper.
Je sait qu'une méthode courante pour éviter les amandes se situe dans
l'identification au moment de la constatation de l'infraction, faute de
carte d'identité de nombreux contrôleur se contentent de vérifier le nom
sur un carnet de correspondance ou de texte qu'un étudiant pourrait
avoir dans son sac, ce qui n'a pas échappé aux fraudeurs qui ont alors
inscrit de fausses informations sur ces documents...


C'est une méthode parmi tant d'autres (je vous passe les systèmes du
frère abonné etc..), mais si on cherche il y a des failles a tout
systèmes, reste a les trouver...
Post by Eric P.
J'ai demandé une fois à un "jeune" mais la réponse n'était pas claire
(et assez agressive).
Je ne cherche pas à trouver une combine, ni à stigmatiser telle ou
telle partie de la population, c'est seulement que le phénomène
n'intrigue : si quelqu'un a des éléments de réponse, je suis preneur.
non faut pas stigmatiser les jeunes, on serait étonnés de voir la
répartition des fraudeurs dans les classes d'ages et sociales...

Pas dans ceux qui sautent les barrières du métro mais genre dans les bus
etc..
Post by Eric P.
Accessoirement, la même question se pose pour l'usage abusif et
fréquent du signal d'alarme (pour faire s'arrêter un train
initialement "direct" par exemple) malgré les caméras sur les quais et
la gène immédiate pour les autres usagers évidente : les auteurs de
ses pratiques font-ils l'objet de tentatives d'identification, si oui,
font-ils l'objet de poursuites ? Sinon, savez-vous à quel titre ?
Bien cordialement
Eric
Les infractions sont trop nombreuses et les recherches trop lourdes pour
être faites, les plaintes ne sont que rarement déposées et souvent
classées sans suite...



Finalement il est d'usage quand on fait du corss-post sur plusieurs
forum (généralement on évitera aussi de dépasser le nombre de 3)
d'indiquer un unique group de réponse (comme celui ci qui renvoie sur
fr.misc.transport.urbain)...
Chap
2004-11-08 16:01:01 UTC
Permalink
Post by Eric P.
Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Les grandes surfaces qui se font dérober quelques milliers d'euros de
marchandises par jour répercutent cette perte sur l'ensemble de leur
produit, voyant large, ils font même de larges bénéfices.
Comme quoi, les voleurs et les centres commerciaux font bon ménage.
C'est donc, vous, moi, nous, consomateurs et clients honnêtes, qui en
achetant ce que l'on consomme, payons les voles.

Il est fort possible que dans les transports, la même méthode y soit
appliquée.

Chap
alberever
2004-11-09 07:11:38 UTC
Permalink
Bonjour,
Post by Chap
Post by Eric P.
Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Les grandes surfaces qui se font dérober quelques milliers d'euros de
marchandises par jour répercutent cette perte sur l'ensemble de leur
produit, voyant large, ils font même de larges bénéfices.
Comme quoi, les voleurs et les centres commerciaux font bon ménage.
C'est donc, vous, moi, nous, consomateurs et clients honnêtes, qui en
achetant ce que l'on consomme, payons les voles.
Il est fort possible que dans les transports, la même méthode y soit
appliquée.
Chap
Ca dévie un peu, mais bon ...
Le financement des transports en commun est en grande partie (grosso
modo 70 %) assuré par l'impôt. Celui qui fraude sur l'achat d'un
ticket finit quand même par en payer un petit quelque chose ("petit"
car tout le monde est solidaire et passe à la caisse : même ceux qui
ne prennent pas les transports en commun).
En France il est très difficile d'échapper totalement aux taxes (TVA,
tabac, carburants, impôts locaux, etc).

Cordialement
Albert
rob
2004-11-09 11:36:48 UTC
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Post by alberever
En France il est très difficile d'échapper totalement aux taxes (TVA,
tabac, carburants, impôts locaux, etc).
Quel est le pays qui n'a pas de taxes ????

Et puis l'impôt local n'est pas une taxe, mais... un impôt.
--
rob
Chap
2004-11-09 13:43:59 UTC
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Post by alberever
Bonjour,
Post by Chap
Post by Eric P.
Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Les grandes surfaces qui se font dérober quelques milliers d'euros de
marchandises par jour répercutent cette perte sur l'ensemble de leur
produit, voyant large, ils font même de larges bénéfices.
Comme quoi, les voleurs et les centres commerciaux font bon ménage.
C'est donc, vous, moi, nous, consomateurs et clients honnêtes, qui en
achetant ce que l'on consomme, payons les voles.
Il est fort possible que dans les transports, la même méthode y soit
appliquée.
Chap
Ca dévie un peu, mais bon ...
Le financement des transports en commun est en grande partie (grosso
modo 70 %) assuré par l'impôt. Celui qui fraude sur l'achat d'un
ticket finit quand même par en payer un petit quelque chose ("petit"
car tout le monde est solidaire et passe à la caisse : même ceux qui
ne prennent pas les transports en commun).
En France il est très difficile d'échapper totalement aux taxes (TVA,
tabac, carburants, impôts locaux, etc).
Cordialement
Albert
Vous pensez que ceux qui fraudent les transports paient des impots ?
Une infine minorité je pense, ceux qui paient des impots sont trop
honnêtes ou couillon, au choix.

Chap
manet
2004-11-11 16:26:04 UTC
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Post by Chap
Vous pensez que ceux qui fraudent les transports paient des impots ?
dans notre pays, le principal impot est la TVA (largement supérieure à
l'impot sur le revenu), à laquelle il est bien difficile d'échapper.

ceci dit, je crois bien que ça les tenterait assez de gagner suffisament
pour payer l'impot sur le revenu...

Bedeau07
2004-11-07 22:58:25 UTC
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Une astuce consiste à ne pas avoir de carte d' identité sur soi. La carte d'
identité est un document officiel qui n' est pas obligatoire, on peut se
déplacer ou on veut avec une petite somme d' argent pour ne pas être
poursuivi pour vagabondage. Ensuite en cas de contrôle de billet, on peut
raconter ce que l' on veut, s' il n' y a pas de contrôle d' identité, la
personne ne pourra pas être poursuivi devant un tribunal par la suite. Reste
encore le cas de la carte d' identité avec une ancienne adresse
non-corrigée, ce qui ennuie l' administration qui devra porter plainte pour
retrouver la personne.
Post by Eric P.
Bonsoir,
Travaillant en banlieue parisienne, je suis utilisateur des transports
en commun de la région (bus, RER, métro, trains de banlieue) depuis
une quinzaine d'années et il y a une question que je me pose : il y a
beaucoup de "jeunes" qui passent par dessus les barrières sans titres
de transport. De temps en temps contrôlés, comme tout le monde, ça
doit leur coûter très cher en amendes, à eux-mêmes ou à leurs parents.
Or, ce qui m'étonne, c'est que cela n'a pas l'air du tout de les
inquiéter de par leur attitude générale et ce type de pratique se
poursuit. La question que je me pose est si ils font le calcul selon
lequel ça compense les économies faites sur les billets (possible) ou
s'ils arrivent à ne pas payer les amendes. Dans le second cas,
comment font-ils ? Je crois qu'en cas de non paiement, les amendes
sont recouvrées par l'administration fiscale, assez "féroce"
d'habitude : selon quel critère ou par quels moyens certains
pourraient y échapper.
J'ai demandé une fois à un "jeune" mais la réponse n'était pas claire
(et assez agressive).
Je ne cherche pas à trouver une combine, ni à stigmatiser telle ou
telle partie de la population, c'est seulement que le phénomène
n'intrigue : si quelqu'un a des éléments de réponse, je suis preneur.
Accessoirement, la même question se pose pour l'usage abusif et
fréquent du signal d'alarme (pour faire s'arrêter un train
initialement "direct" par exemple) malgré les caméras sur les quais et
la gène immédiate pour les autres usagers évidente : les auteurs de
ses pratiques font-ils l'objet de tentatives d'identification, si oui,
font-ils l'objet de poursuites ? Sinon, savez-vous à quel titre ?
Bien cordialement
Eric
Elie Arié
2004-11-10 11:42:30 UTC
Permalink
Post by Bedeau07
Une astuce consiste à ne pas avoir de carte d' identité sur soi. La carte d'
identité est un document officiel qui n' est pas obligatoire, on peut se
déplacer ou on veut avec une petite somme d' argent pour ne pas être
poursuivi pour vagabondage.
On peut alors exiger le paiement immédiat, et, si vous n'avez pas assez
d'argent sur vous, appeler la police.

Et, là, si la carte d'identité n'est pas obligatoire en France, pouvoir
prouver son identité lorsqu'on vous le demande est obligatoire; même dans un
contrôle d'identité de routine, sans que vous n'ayez commis aucune
infraction, la police peut vous accompagner chez vous pour que vous
recherchiez les documents prouvant votre identité, ou au poste pour que vous
fournissiez les éléments permettant de la prouver.

Sinon, ce serait un peu facile; vous pourriez assasiner un type dans la rue,
puis dire à la police "je n'ai pas de papiers sur moi, salut".
Bedeau07
2004-11-11 00:31:11 UTC
Permalink
Il n' est pas question d' assassinat, de crime, de violence, de vol.... On
peut se trouver en infraction volontairement ou involontairemment.
Je peux donner des éléments permettant à la police de faire un contrôle d'
identité, après cela elle le fait ou ne la fait pas ! mais on ne peut pas me
repprocher l' absence de carte d' identité officielle. Vous comprenez qu' à
partir de là cela complique les choses.
Et vous croyez que la police va faire un contrôle d' identité pour chaque
voyageur qui est en infraction en région parisienne ? et vous croyer que la
police va vous racompagner si vous habitez à 50 km de Paris ?
Je sais comment cela se passe et je connais des contrôleurs ! Ils relèvent
l' adresse que le gamin a sur l' un de ses cahier d' école par exemple,
deuxième méthode vécue par ma femme dans le RER à Nation sans papier et sans
titre de transport, on l' a conduite chez le chef de gare qui a relevé sur
l' annuaire l' adresse qu' elle a indiquée....sans commentaire. Elle n' a
pas payé et on n' a pas appeler la police ! elle est revenu le lendemain
présenter son abonnement au même bureau. Ne vous inquiétez pas les gamins de
bonne famille connaissent bien la combine et la pratique, cela ne fonctionne
pas à chaque fois mais c' est assez efficace.
Post by Elie Arié
Post by Bedeau07
Une astuce consiste à ne pas avoir de carte d' identité sur soi. La
carte
Post by Elie Arié
Post by Bedeau07
d'
identité est un document officiel qui n' est pas obligatoire, on peut se
déplacer ou on veut avec une petite somme d' argent pour ne pas être
poursuivi pour vagabondage.
On peut alors exiger le paiement immédiat, et, si vous n'avez pas assez
d'argent sur vous, appeler la police.
Et, là, si la carte d'identité n'est pas obligatoire en France, pouvoir
prouver son identité lorsqu'on vous le demande est obligatoire; même dans un
contrôle d'identité de routine, sans que vous n'ayez commis aucune
infraction, la police peut vous accompagner chez vous pour que vous
recherchiez les documents prouvant votre identité, ou au poste pour que vous
fournissiez les éléments permettant de la prouver.
Sinon, ce serait un peu facile; vous pourriez assasiner un type dans la rue,
puis dire à la police "je n'ai pas de papiers sur moi, salut".
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